Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPOTRAFIC
SIRA S.A.

Numéro de dépôt :
95576532
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2005

Présentation de la marque TOPOTRAFIC

Déposée le 15 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPOTRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIRA domicilié(e) ZI de Talange Hauconcourt, 57210 HAUCONCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 148 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRA S.A. - France.

La marque TOPOTRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPOTRAFIC est expirée depuis le 15 juin 2005.

SIRA a également déposé les autres marques suivantes : RISOUD PRECISION , SIRA , BANDOL COULEUR DE PROVENCE , SADAM , DELAGE AERO INDUSTRIES , SIRA GROUPE , BERNAR


SIRA S.A. - ZI de Talange Hauconcourt, 57210 HAUCONCOURT - France - SIREN 332148642


SIRA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

- Topomètre électronique - Logiciel enregistré - Sortie imprimante - Appareil pour la mesure et enregistrement des distances - Appareil de mesure de précision - Mesureur - Emetteur de signaux électroniques - Indicateur de température - Comptage - Enregistreur kilométrique pour véhicule - Appareil électrique de contrôle - Comptage de distances linéaires par le maintien d'une touche - décomptage impulsionnel - décomptage de distance linéaire - Signal sonore à chaque distance présélectionnée - Affichage de la vitesse en Km/H - Affichage H, mn, s